Mentions légales

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du site web www.papillonsblancs91.fr et des dispositifs associés.

Le site accessible à l’adresse www.papillonsblancs91.fr est destiné à l’information personnelle. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables sur le territoire français. La connexion et l’accès au site www.papillonsblancs91.fr et aux services qui lui sont associés impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales décrites dans cette page. Les Papillons Blancs de l’Essonne se réservent le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site Internet www.papillonsblancs91.fr et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Statut : Association

Publication et hébergement

Le site www.papillonsblancs91.fr est publié par :

Les Papillons Blancs de l’Essonne
Directeur de la publication : Daniel TRIBET

Hébergement du site : Amen – AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

Adresse de contact

Les Papillons Blancs de l’Essonne
3, avenue du Général de Gaulle
91090 LISSES

Droits de propriété intellectuelle

Les Papillons Blancs de l’Essonne avisent les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

1 – Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques… ;

2 – Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;

3 – Sont protégés par la législation sur les marques (dont le terme  » Les Papillons Blancs de l’Essonne » )

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) pour toute diffusion dans tout l’univers doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de Les Papillons Blancs de l’Essonne.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et en peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à :

· Adobe Systems Incorporated pour Acrobat ReaderTM (lecture des fichiers au format « pdf » )
· Microsoft Corporation pour MS-WordTM (lecture des fichiers au format « doc » ), MS-ExcelTM (lecture de fichiers au format « xls » ), MS-PowerpointTM (lecture de fichiers au format « ppt » )
· Macromedia Incorporated pour Flash PlayerTM (lecture des fichiers au format « swf  » )
· ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.

Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.papillonsblancs91.fr sous votre seule et entière responsabilité. Les Papillons Blancs de l’Essonne ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.papillonsblancs91.fr ou vers l’un des projets associés à www.papillonsblancs91.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Les Papillons Blancs de l’Essonne.

En tout état de cause, Les Papillons Blancs de l’Essonne n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.papillonsblancs91.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Téléchargement de fichiers

La plupart des documents à télécharger font appel au programme « Acrobat Reader 6.0 » ( ) de Adobe Systems Incorporated : http://www.adobe.com , ou tout autre logiciel de lecture de documents PDF équivalents.

· D’autres fichiers peuvent être téléchargés aux formats suivants :
– « doc » et « rtf » (lisibles notamment avec Microsoft WordTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office – pour les textes)
– « xls » (Microsoft ExcelTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office – pour les tableaux)
– « ppt » (Microsoft PowerpointTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002 – pour les présentations)
– « rm » et « ram » pour les vidéos au format Real Media, lisibles avec Real Player
– « wmv » pour les vidéos au format Windows MediaTM, lisibles avec Windows Media Player, VLC ou Winamp
– « mov » pour les vidéos au format Quicktime, lisibles avec Quicktime Player, ou logiciel équivalent

Pour en savoir plus

Pour toute question complémentaire, nous vous proposons de nous contacter par le biais de notre page de contact.

Données personnelles

Les données personnelles récoltées sur ce site web sont issu uniquement du formulaire de contact. L’association s’engage à utiliser les données personnelles récoltées uniquement pour l’instruction des demandes des internautes et s’engage à ne pas diffuser à des tiers ces données.

Droit d’accès et de rectification

Les Papillons Blancs de l’Essonne s’engage à conserver et à ne pas diffuser à l’extérieur les informations vous concernant.
L’ensemble de ces informations sont conservées sur nos serveurs sécurisés pour une durée illimitée.

Modification et suppression des données

Le site www.papillonsblancs91.fr est déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 771765. En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. A tout moment vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message au webmestre du site : contact@papillonsblancs91.fr.

Engagements

Les Papillons Blancs de l’Essonne s’engage à respecter la confidentialité de vos demandes, à ne pas transmettre vos coordonnées à un autre organisme pour des échanges de fichiers.

Crédits

Maîtrise d’ouvrage :
Les Papillons Blancs de l’Essonne

Maîtrise d’oeuvre :
Aramis Online – AramisGroup – www.aramisonline.fr

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer