Mentions légales et conditions générales d’utilisation

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I. EDITEUR

Le site www.papillonsblancs91.fr (ci-après dénommé « le Site ») est édité par l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne, ayant son siège social 3 avenue du Général de Gaulle 91090 LISSES, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 301 459 467 00124, agissant en sa qualité d’Association déclarée et dûment représentée par Monsieur Daniel TRIBET, Président.
L’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne est une Association de Parents et d’Amis de Personnes Handicapées Mentales avec ou sans handicaps associés.
Le Directeur de la Publication est : monsieur Daniel TRIBET.

II. HEBERGEUR

Raison sociale: Amen – AMEN SASU, 12-14, Rond-Point des Champs Élysées 75008 Paris

III. DESCRIPTIF DU SITE

Le Site a pour objet de présenter les activités de l’organisme.
Toutes les informations mises en ligne font l’objet d’une validation interne par nos équipes.
Nous attirons votre attention sur le fait que les informations auxquelles vous avez accès sur le Site ne sont pas nécessairement exhaustives. L’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne ne saurait garantir que l’ensemble de ces informations sont exactes, complètes ou à jour.
En conséquence, Les Papillons Blancs de l’Essonne déclinent toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce Site.

IV. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne, ou de partenaires avec qui Les Papillons Blancs de l’Essonne travaillent, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Les Papillons Blancs de lʼEssonne avisent les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

1 – Sont protégés par la législation sur le droit dʼauteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques… ;
2 – Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;
3 – Sont protégés par la législation sur les marques (dont le terme  » Les Papillons Blancs de lʼEssonne » )

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) pour toute diffusion dans tout lʼunivers doivent faire lʼobjet dʼune autorisation écrite préalable de la part de Les Papillons Blancs de lʼEssonne.
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V. MARQUES

Les marques citées dans les pages de ce Site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Ce Site ne comporte qu’une partie des marques déposées ou exploitées par Les Papillons Blancs de l’Essonne.

VI. LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne en ce qui concerne leur contenu, les liens qu’ils contiennent, leurs conditions d’exploitation ou le traitement de données à caractère personnel qui peut résulter de leur utilisation. Vous être invités à prendre connaissance des conditions d’utilisation, de la politique de confidentialité et/ou de la charte cookies applicable à chaque site tiers que vous visitez.

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le Site est soumise à l’accord préalable de l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

VII. EXONERATION DE LA RESPONSABILITE

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Nous prenons des mesures raisonnables afin de protéger vos données personnelles, mais attirons votre attention sur le fait qu’Internet n’est pas un réseau sécurisé. L’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne ne saurait donc être responsable de ce fait.

L’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment.

Néanmoins, l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, l’organisme Les Papillons Blancs de l’Essonne se réserve le droit de procéder à toute modification et actualisation du Site qu’elle jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au Site en est conséquemment interrompu. Il est donc conseillé de se référer régulièrement à la dernière version de ces conditions générales d’utilisation.

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Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

VIII. LOI APPLICABLE

Le contenu de ce Site est régi par la loi française.
La dernière mise à jour de ce document a été effectuée le 14 mars 2022

IX. COMMENT NOUS CONTACTER ?

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Les Papillons Blancs de l’Essonne
Adresse : 3, avenue du Général de Gaulle 91090 LISSES
Tél : 01 60 76 97 10

 

 

DERNIERE MISE A JOUR : Mars 2022